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par Eloquentia LifeStyle

Informations légales

  1. Présentation du site
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    Tout litige en relation avec l’utilisation du site eloquentia.fr est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

10. Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

  • Utilisateur : toute personne physique ou morale accédant au site.
  • Données personnelles : toutes informations permettant l’identification directe ou indirecte d’une personne.

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez contacter Eloquentia LifeStyle par email à l’adresse contact@eloquentia.fr.